LÉGAL · KITJOUR

Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 2026-06-03

Conditions générales de vente (CGV)

Éditeur : Kitjour, travailleur indépendant de droit marocain Adresse : Communiquée sur demande par e-mail à contact@kitjour.com Identifiant fiscal : Communiqué sur demande Marque commerciale : Kitjour Site : https://kitjour.com Contact : support@kitjour.com

Dernière mise à jour : 2026-06-03. Version : 1.0.

Préambule et définitions

Les présentes Conditions générales de vente (ci-après « CGV ») régissent l'ensemble des ventes de contenus et services numériques réalisées sous la marque Kitjour par l'éditeur ci-dessus désigné (ci-après « Kitjour » ou « le Vendeur ») à toute personne physique majeure agissant à des fins n'entrant pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole (ci-après « le Client » ou « l'Utilisateur »).

Dans les présentes CGV, les termes suivants ont la signification qui leur est donnée :

Utilisateur : toute personne visitant le site kitjour.com ou l'un de ses sous-domaines.
Client : tout Utilisateur ayant passé une commande et accepté les présentes CGV.
Produit numérique : tout contenu à usage individuel livré sous forme dématérialisée (PDF, vidéos, audios, modèles Notion, prompts, exercices corrigés, etc.).
Programme : ensemble structuré de contenus numériques accompagné ou non d'un espace d'apprentissage en ligne.
Abonnement : accès récurrent mensuel à un copilote IA, un espace membre ou un outil logiciel.
Copilote IA : assistant conversationnel Kitjour propulsé par des modèles de langage tiers (notamment Anthropic).
Commande : toute opération d'achat passée par le Client via la plateforme de paiement de Kitjour.

Article 1 — Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne, par Kitjour, de contenus pédagogiques numériques, de programmes d'accompagnement individuel en ligne et d'abonnements à des copilotes IA accessibles depuis le site kitjour.com et ses sous-domaines.

Kitjour ne délivre aucune formation certifiante au sens du Code du travail, ni aucun diplôme reconnu par l'État. Kitjour n'est pas un organisme de formation enregistré et ses contenus ne sont pas éligibles au financement par le Compte Personnel de Formation (CPF) ni par aucun dispositif public de financement de la formation professionnelle. Les produits Kitjour sont des contenus numériques commerciaux à usage individuel.

Article 2 — Acceptation des CGV

L'acceptation des présentes CGV par le Client est matérialisée par le cochage, lors du processus de commande, d'une case dédiée précédant la confirmation de paiement (« J'ai lu et j'accepte les Conditions générales de vente »). Cette acceptation est horodatée et conservée par le Vendeur à titre de preuve. À défaut d'acceptation, le Client ne peut finaliser sa commande.

Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande. Kitjour se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment dans les conditions prévues à l'article 17.

Article 3 — Produits et services proposés

Kitjour commercialise trois familles de produits :

(a) Kits et ressources numériques (paiement unique, format PDF et/ou Notion) — ressources téléchargeables d'auto-diagnostic et de remédiation, notamment dans les domaines de l'anglais professionnel, du français professionnel, du bilan de compétences et de l'accompagnement des formateurs indépendants. Prix affichés en TTC sur la page produit au moment de l'achat.

(b) Programmes numériques structurés (paiement unique, €100–€300 TTC selon le programme) — parcours d'apprentissage en ligne (leçons quotidiennes, masterclasses enregistrées, exercices corrigés, tableau de bord Notion) s'étalant sur plusieurs semaines, notamment sur l'anglais professionnel, le français professionnel et la reconversion. Prix et durée affichés en TTC sur la page produit au moment de l'achat.

(c) Abonnements à des copilotes IA (prélèvement mensuel, €10–€40 / mois TTC selon le copilote) — accès mensuel à un assistant conversationnel spécialisé (anglais, français, reconversion, accompagnement des formateurs). Prix mensuel affiché en TTC sur la page produit au moment de l'achat.

Les caractéristiques essentielles, le contenu, le format de livraison, la durée et le prix de chaque produit sont précisés sur sa page de présentation et rappelés sur le récapitulatif de commande préalable au paiement.

Kitjour se réserve le droit de modifier, sans préavis, les caractéristiques d'un produit ou service, à l'exception de ceux déjà achetés par un Client qui continuera de bénéficier des conditions en vigueur au jour de sa commande.

Article 4 — Commande

La commande se déroule en quatre étapes :

Sélection : le Client choisit un produit depuis une page de vente Kitjour.
Identification : le Client renseigne son prénom, son adresse e-mail et son adresse de facturation.
Récapitulatif : un écran récapitule le produit, le prix TTC, les caractéristiques essentielles et, le cas échéant, les modalités de renouvellement automatique pour un abonnement.
Paiement et acceptation : le Client accepte les présentes CGV, renonce expressément à son droit de rétractation dans les conditions de l'article 8, et procède au paiement.

La commande est réputée formée à la date de confirmation du paiement par le processeur. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande, les CGV acceptées, la clause de renonciation au droit de rétractation et les modalités d'accès au produit est envoyé au Client à l'adresse indiquée.

Article 5 — Prix

Les prix sont indiqués en euros (EUR), toutes taxes comprises (TTC), sur la page de présentation de chaque produit, sur le récapitulatif de commande et sur la facture.

Kitjour est un opérateur établi hors de l'Union européenne. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable aux prestations de services électroniques fournies à des consommateurs résidant dans l'Union européenne est collectée et reversée par Kitjour selon le régime OSS non-Union (One-Stop Shop), dès atteinte du seuil applicable. Les prix affichés sont en toutes hypothèses TTC : le Client ne supporte aucun supplément de taxe au-delà du prix annoncé. Une facture détaillée est envoyée au Client à chaque commande.

Les moyens de paiement acceptés sont :

compte PayPal et carte bancaire via PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A. (Luxembourg).

D'autres moyens de paiement (carte bancaire directe, paiement fractionné) pourront être ajoutés ultérieurement ; leur disponibilité effective sera indiquée en page de commande au moment de l'achat.

Kitjour se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. Les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au jour de la commande.

Article 6 — Paiement et sécurisation

Les paiements sont traités directement par le processeur PayPal. Kitjour ne collecte, ne stocke ni ne traite aucune donnée de carte bancaire. Les flux de paiement sont chiffrés de bout en bout (TLS 1.2 ou supérieur) par le processeur, conformément aux standards PCI-DSS.

En cas de refus de paiement par le processeur, la commande n'est pas formée et aucun accès n'est délivré.

Article 7 — Livraison du contenu numérique

L'accès au produit commandé est délivré de manière immédiate et dématérialisée après confirmation du paiement, et au plus tard dans un délai de quinze (15) minutes à compter du règlement :

par lien magique (« magic link ») envoyé à l'adresse e-mail du Client ;
via son espace membre sur kitjour.com ou le sous-domaine concerné ;
et, pour les produits téléchargeables, par lien de téléchargement sécurisé accompagnant le courriel de confirmation.

En cas de non-réception du courriel dans le délai indiqué, le Client est invité à vérifier ses dossiers spam / courriers indésirables, puis à contacter support@kitjour.com.

À la résiliation d'un abonnement, les ressources PDF téléchargées et les exports générés dans l'espace membre restent téléchargeables pendant quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de résiliation effective.

Article 8 — Droit de rétractation et renonciation expresse

8.1. Rappel du droit de rétractation. Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur dispose en principe d'un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

8.2. Exception légale applicable aux produits Kitjour — renonciation expresse. Les produits Kitjour sont des contenus numériques fournis sur un support immatériel et livrés de façon immédiate après paiement. Conformément à l'article L221-28, 13° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé, avec l'accord préalable exprès du Client et son renoncement exprès à son droit de rétractation.

En conséquence, lors de la commande :

le Client coche une case distincte de celle de l'acceptation des CGV, dont le libellé est le suivant : « Je demande expressément l'accès immédiat au contenu numérique commandé, et je renonce en connaissance de cause à mon droit de rétractation de 14 jours. » ;
cette case est décochée par défaut, et son cochage est nécessaire à la finalisation du paiement ;
cette renonciation est rappelée sur le récapitulatif de commande et sur le courriel de confirmation.

À défaut de ce cochage, l'accès immédiat n'est pas délivré, et le Client conserve le bénéfice de son droit de rétractation de 14 jours ; l'accès au contenu est alors suspendu jusqu'à l'expiration de ce délai.

8.3. Portée. La renonciation expresse éteint le droit de rétractation pour le produit concerné, sans préjudice de la garantie commerciale « satisfait ou remboursé 30 jours » prévue à l'article 9.

Article 9 — Garantie commerciale « satisfait ou remboursé 30 jours »

Indépendamment du droit de rétractation et de la garantie légale de conformité, Kitjour consent au Client la garantie commerciale suivante :

9.1. Contenus numériques et programmes à paiement unique. Le Client peut, dans un délai de trente (30) jours calendaires à compter de la date de commande, demander le remboursement intégral du prix payé, sur simple demande écrite adressée à support@kitjour.com avec l'objet « remboursement » et l'e-mail de commande. Aucun justificatif n'est exigé. Le remboursement est effectué dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la demande, par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

9.2. Abonnements. Le Client peut, dans un délai de trente (30) jours calendaires à compter de la date du premier prélèvement effectif (hors période d'essai gratuite), demander le remboursement intégral du premier cycle facturé. Au-delà de ce premier cycle, les cycles mensuels suivants ne font pas l'objet d'un remboursement au prorata en cas de résiliation en cours de mois : la résiliation prend effet à l'échéance de la période en cours facturée (voir article 10).

9.3. Exclusion d'abus. Kitjour se réserve le droit de refuser le bénéfice de la garantie en cas de demandes manifestement abusives ou réitérées par un même Client (multi-comptes, remboursements successifs sur produits substantiellement similaires, etc.).

Article 10 — Abonnements aux copilotes IA

10.1. Période d'essai gratuite. Chaque abonnement est proposé avec une période d'essai gratuite de sept (7) jours, activée uniquement après opt-in explicite du Client lors de la souscription. La carte bancaire est pré-autorisée mais n'est pas débitée pendant la période d'essai. La date prévue du premier prélèvement est affichée au moment de la souscription et rappelée dans le courriel de bienvenue.

10.2. Renouvellement automatique. À l'issue de la période d'essai, l'abonnement se renouvelle automatiquement chaque mois, jusqu'à résiliation par le Client. Le prélèvement est effectué à date fixe, sur le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la souscription.

10.3. Rappel avant prélèvement. À compter du deuxième prélèvement, un courriel de rappel est envoyé au Client quarante-huit (48) heures avant chaque prélèvement, précisant le montant et la date d'exécution.

10.4. Résiliation. Le Client peut résilier son abonnement à tout moment, en un seul clic, depuis son espace membre (rubrique « Mon abonnement »). Aucune justification n'est requise et aucune pénalité n'est appliquée. La résiliation prend effet à la fin de la période mensuelle en cours facturée : le Client conserve l'accès jusqu'à l'échéance suivante, puis perd l'accès au copilote sans nouveau prélèvement. Aucun prorata n'est remboursé sur la période mensuelle en cours, sous réserve de l'application de l'article 9.2.

10.5. Modification des tarifs. Les tarifs d'abonnement applicables aux abonnés en cours peuvent évoluer dans les conditions de l'article 17, avec une notification par courriel au moins trente (30) jours avant prise d'effet. Le Client conserve la faculté de résilier avant application du nouveau tarif.

Article 11 — Licence d'utilisation

Les produits numériques Kitjour sont concédés au Client sous une licence d'utilisation personnelle, non exclusive, non cessible, non sous-licenciable et à usage strictement individuel. Le Client s'engage à :

ne pas reproduire, diffuser, publier, partager, revendre ou mettre à disposition de tiers, à titre gratuit ou onéreux, tout ou partie des contenus ;
ne pas utiliser les contenus à des fins commerciales, notamment dans le cadre d'une activité de formation, de conseil ou de coaching rémunérée, sans autorisation écrite préalable de Kitjour ;
ne pas modifier, retirer ou masquer les mentions de propriété, marques ou crédits figurant sur les contenus.

Les sorties générées par le Client à partir d'un copilote IA Kitjour (réponses, corrections, brouillons, drafts) lui appartiennent, sous réserve des droits résiduels de Kitjour sur les prompts système, gabarits, bibliothèques et interfaces. Le Client est seul responsable de l'usage qu'il fait des sorties générées.

Article 12 — Service client

Pour toute question, réclamation ou demande d'assistance, le Client peut écrire à support@kitjour.com. Kitjour s'engage à répondre dans un délai maximal de quarante-huit (48) heures ouvrées.

Article 13 — Responsabilité

Kitjour fournit des outils d'accompagnement et des contenus pédagogiques à visée d'auto-apprentissage. Les produits Kitjour ne se substituent en aucun cas :

à une formation certifiante ou diplômante, à un accompagnement de bilan de compétences au sens du Code du travail (article L6313-4), ni à un conseil en orientation réalisé par un organisme habilité ;
à un conseil juridique, fiscal, comptable, médical ou psychologique ;
à un service de recrutement, de placement ou de reclassement professionnel.

Les copilotes IA Kitjour sont propulsés par des modèles de langage fournis par des tiers (notamment Anthropic). Leurs sorties peuvent contenir des inexactitudes, des omissions ou des formulations inadaptées au contexte particulier du Client. Le Client reste seul responsable de la vérification, de l'adaptation et de l'usage des sorties avant toute utilisation professionnelle, administrative, juridique ou financière.

Kitjour ne garantit aucun résultat spécifique, notamment en matière d'obtention d'un emploi, d'une promotion, d'une augmentation de salaire, d'une reconversion réussie, d'une certification, d'une note à un examen, d'un niveau de langue ou d'une certification Qualiopi. L'atteinte de tels résultats dépend du Client, de ses efforts, de son contexte personnel et de facteurs externes qui échappent au contrôle de Kitjour.

La responsabilité de Kitjour ne pourra en tout état de cause être engagée qu'en cas de faute prouvée et sera limitée, pour tout dommage direct, au montant total effectivement payé par le Client au titre du produit concerné sur les douze (12) derniers mois. Kitjour ne peut être tenu responsable des dommages indirects (perte de chance, perte de revenus, préjudice moral, etc.).

Les présentes limitations ne s'appliquent pas aux cas où la loi française impérative exclut une telle limitation, notamment en cas de faute lourde, dolosive ou d'atteinte aux droits impératifs du consommateur.

Article 14 — Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles du Client est décrit dans la politique de confidentialité, que le Client est invité à consulter avant toute commande. Cette politique fait partie intégrante des présentes CGV.

Article 15 — Propriété intellectuelle

Kitjour, en tant qu'éditeur, est titulaire ou concessionnaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle portant sur la marque Kitjour, le site, les interfaces, les contenus, les prompts système, les gabarits, les visuels et le code.

Les sorties générées par le Client à travers un copilote IA (texte, correction, plan, brouillon) sont la propriété du Client dans la limite de son usage personnel et conforme aux présentes CGV. Le Client concède à Kitjour une licence non exclusive, gratuite et révocable sur les prompts qu'il saisit, à seule fin d'exécution du service et, si le Client y consent, d'amélioration agrégée et anonymisée du service.

Article 16 — Force majeure

Aucune des parties ne peut voir sa responsabilité engagée en cas d'inexécution ou de retard dans l'exécution de ses obligations résultant d'un cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil, notamment : panne généralisée d'un processeur de paiement, indisponibilité prolongée d'un fournisseur tiers (hébergeur, modèle de langage), cyberattaque, catastrophe naturelle, décision d'autorité publique.

Article 17 — Modification des CGV

Kitjour se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables à une commande sont celles en vigueur au jour de la commande. Pour les abonnements en cours, toute modification substantielle des CGV ou des tarifs fait l'objet d'une notification par courriel au moins trente (30) jours avant prise d'effet. Le Client peut résilier son abonnement avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions, sans pénalité, dans les conditions de l'article 10.4.

Article 18 — Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français, sans préjudice de l'application des règles impératives de protection des consommateurs du pays de résidence habituelle du Client (règlement Rome I, art. 6).

En cas de litige, le Client est invité à contacter en priorité le service client de Kitjour à support@kitjour.com afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : les coordonnées du médiateur compétent seront communiquées au Client sur demande écrite adressée à support@kitjour.com, conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation.

À défaut de résolution amiable ou médiée, le litige pourra être porté devant la juridiction compétente. Le Client consommateur peut, à son choix, saisir la juridiction du lieu de son domicile ou celle du lieu d'exécution du contrat, conformément aux articles R631-3 du Code de la consommation et 46 du Code de procédure civile.

Article 19 — Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges

Conformément à l'article 14 du règlement (UE) n° 524/2013, la Commission européenne met à la disposition des consommateurs une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL / ODR), accessible à l'adresse suivante :

https://ec.europa.eu/consumers/odr

Adresse e-mail à fournir dans le formulaire de plainte : support@kitjour.com.

Dernière mise à jour : 2026-06-03 — Version 1.0

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